Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

DomoCode

Le site DomoCode est édité à titre non professionnel.

Conformément aux dispositions applicables aux éditeurs non professionnels de services de communication au public en ligne, l’éditeur souhaite préserver son identité publique. Les éléments permettant son identification ont vocation à être détenus par le fournisseur d’hébergement conformément aux dispositions légales applicables.

NATURE DU SITE

Présentation de projets et échanges techniques

DomoCode présente des réalisations, méthodes, expérimentations et projets relatifs notamment à la domotique, à l’électronique et au développement logiciel.

Les fonctionnalités permettant de décrire ou d’évaluer un projet ont pour objet de faciliter un premier échange. Elles ne constituent ni une commande, ni un devis, ni un engagement de réalisation.

CONTENUS DU SITE

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, présentations, schémas, interfaces, réalisations et contenus originaux publiés sur DomoCode sont réalisés pour le site.

Toute reproduction, diffusion ou réutilisation substantielle d’un contenu original du site doit faire l’objet d’une autorisation préalable de son auteur.

Les marques, logiciels, composants, logos ou autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Contenus présentés à titre informatif

Les informations techniques présentées sur le site décrivent des projets, prototypes, méthodes ou expérimentations réalisés dans des contextes déterminés.

Leur publication ne signifie pas qu’une solution puisse être reproduite à l’identique dans toute installation. Les contraintes électriques, mécaniques, logicielles, environnementales ou réglementaires doivent être étudiées pour chaque projet.

DONNÉES PERSONNELLES

Protection des informations transmises

Le site peut recueillir certaines informations lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou la page « Votre projet ».

Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ces informations sont détaillées dans la Politique de confidentialité.